Juridique
Responsable commission : Antoine MERLE 
Président de la Commission Juridique Nationale
Médiateur National Juridique
http://juridique.ffessm.fr/
Article Subaqua N273 Juillet/Août
Assises des organismes déconcentrés de la FFESSM à Marseille 30 sept et 1er oct 2017
Règlementation :
Code du sport 28 avril 2012 texte N51
Code du sport 17 avril 2012 texte N21
Reglementation matériel article Subaqua N259
Analyse et commentaires par JL Blanchard
Nouvelle réglementation pour les bouteilles de plongée 03/12/2017
Divers :
Transport des bouteilles de plongee
