Juridique
Responsable commission : Antoine MERLE 
Président de la Commission Juridique Nationale
Médiateur National Juridique
http://juridique.ffessm.fr/
Article Subaqua N273 Juillet/Août
Assises des organismes déconcentrés de la FFESSM à Marseille 30 sept et 1er oct 2017
Règlementation :
Code du sport 28 avril 2012 texte N51
Code du sport 17 avril 2012 texte N21
Reglementation matériel article Subaqua N259
Analyse et commentaires par JL Blanchard
Nouvelle réglementation pour les bouteilles de plongée 03/12/2017
Divers :
Transport des bouteilles de plongee
Sécurité :
POSS Aquasud 2024
2021_06_01 : Prise en charge des accidents de plongée en mer
Plonger en securite
Fiche de sécurité 2015 Fiche de securite 2013
Fiche securite 1 Fiche securite 2
Fiche evacuation 22 fevrier 2012
Infos cross 02 01 2015
Fiche alerte plongee
Info securité appel secours en mer
Numéros alternatifs des services d'urgences
