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Juridique

Responsable commission : Antoine MERLE tony.jpg

Président de la Commission Juridique Nationale
Médiateur National Juridique

http://juridique.ffessm.fr/

Article Subaqua N273 Juillet/Août

Assises des organismes déconcentrés de la FFESSM à Marseille 30 sept et 1er oct 2017

Règlementation :

 13/06/2017 : RSE

 12/06/2017 : Brevet Niveau 3

 Code du sport 2012 CTN

 Code du sport 28 avril 2012 texte N51

 Code du sport 17 avril 2012 texte N21

 Code du sport IFP Sports

 Reglementation matériel article Subaqua N259

 Analyse et commentaires par JL Blanchard

 Nouvelle réglementation pour les bouteilles de plongée 03/12/2017

 

Divers :

  Transport des bouteilles de plongee

  Droit des associations

  Vente de boissons

 Responsabilté des bénévoles

 Accueil des mineurs en collectivité

 Précisions licence

Sécurité :

  POSS Aquasud 2024

  2021_06_01 : Prise en charge des accidents de plongée en mer

 Plonger en securite

 Explication

 Fiche de sécurité 2015    Fiche de securite 2013

 Fiche securite 1     Fiche securite 2

 Plan de secours

 Fiche Cross Med

 Fiche evacuation 22 fevrier 2012

 Infos cross 02 01 2015

 Fiche alerte plongee

 Info securité appel secours en mer

Numeros d'urgence

 Numéros alternatifs des services d'urgences

Pavillons plongee

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  • Cala Montjoi

    Du 08/05/2026 au 10/05/2026

    Sortie plongée à CALA MONTJOI 8, 9 et 10 Mai 2026 : https://www.agenplongee.com/pages/pages-membres/cala-montjoi-8-9-et-10-mai-2026.html

  • Golfech (Fosse)

    Le 21/05/2026 de 19:00 à 21:00

    Entrainement à la fosse de Golfech (10m) pour les licenciés du C.S.A. (Plongeurs et apneistes) Cloture des inscriptions le dimanche 17 mai. Lien ...

  • L'Escala

    Du 22/05/2026 au 25/05/2026

    Sortie plongée à l’Escala du Vendredi 22 (soir) au Lundi 25 mai 2026 (midi) : https://www.agenplongee.com/pages/pages-membres/l-escala-du-22-au-25- ...

  • Championnat de France d'apnée

    Du 23/05/2026 au 25/05/2026

    Championnat de France d'apnée à Limoges en bassin de 50m : https://apnee.ffessm.fr/planning-du-championnat-de-france

  • Nage en eaux vives 13 et 14 juin 2026 à Millau

    Du 13/06/2026 au 14/06/2026

    Vous avez la possibilité de faire une sortie découverte de la nage en eaux vives le week end du 13 et 14 juin à Millau. Pour plus de précisioons, c ...

  • Estartit 5, 6 et 7 septembre 2026

    Du 05/09/2026 au 07/09/2026

    Sortie plongée à l'Estartit 5, 6 et 7 septembre 2026 Plaquette d'information Inscription Liste des inscrits Lien de paiement helloasso

  • CERBERE le 19 et 20 Sept. 2026

    Du 19/09/2026 au 20/09/2026

    Sortie plongée à Cerbere le 19 et 20 Septembre 2026 Liens: Inscription Liste des inscrits Plaquette PDF de la sortie Ami(e)s plongeuses et plongeurs, ...

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