Juridique

Responsable commission : Antoine MERLE

Président de la Commission Juridique Nationale
Médiateur National Juridique
http://juridique.ffessm.fr/

Article Subaqua N273 Juillet/Août

Assises des organismes déconcentrés de la FFESSM à Marseille 30 sept et 1er oct 2017

Règlementation :

13/06/2017 : RSE

12/06/2017 : Brevet Niveau 3

Code du sport 2012 CTN

Code du sport 28 avril 2012 texte N51

Code du sport 17 avril 2012 texte N21

Code du sport IFP Sports

Reglementation matériel article Subaqua N259

Analyse et commentaires par JL Blanchard

Nouvelle réglementation pour les bouteilles de plongée 03/12/2017

Divers :

Transport des bouteilles de plongee

Droit des associations

Vente de boissons

Responsabilté des bénévoles

Accueil des mineurs en collectivité

Précisions licence

Sécurité :

2021_06_01 : Prise en charge des accidents de plongée en mer

Plonger en securite

Fiche de sécurité 2015 Fiche de securite 2013

Fiche securite 1 Fiche securite 2

Plan de secours

Fiche Cross Med

Fiche evacuation 22 fevrier 2012

Infos cross 02 01 2015

Fiche alerte plongee

Info securité appel secours en mer

Numéros alternatifs des services d'urgences